| Juridique |

| Contrats de sponsoring sportif et de mécénat |
LE 9 MARS 2010: COMPLET >> PROCHAINE SESSION LE 9 DECEMBRE 2010
Maîtriser les aspects juridiques et fiscaux du sponsoring sportif
Anticiper et se protéger :
Maîtriser les contraintes inhérentes au respect de l'ordre public (droit de la publicité et droit de la concurrence
Acquérir les notions juridiques fondamentales liées à la négociation, la conclusion, l'exécution et la rupture des contrats de sponsoring.
Anticiper les risques de requalification du contrat de sponsoring.
| L'image des sportifs et des clubs sportifs |
PROCHAINE SESSION LE 13 AVRIL 2010
Maîtriser les aspects juridiques et fiscaux des droits d'image et des signes de notoriété
Négocier et se protéger :
Acquérir les notions fondamentales liées à la protection juridique de l'image des sportifs et des clubs sportifs.
Optimiser juridiquement l'exploitation commerciale de l'image.
| Protéger ses investissements marketing dans le sport |
PROCHAINE SESSION LE 30 MARS 2010
Principes juridiques de protection des marques
Se protéger :
Connaître les moyens juridiques de lutte contre l'ambush marketing
Mettre en place une stratégie de lutte contre le parasitisme
| Responsabilités des organisateurs d’événements sportifs |
PROCHAINE SESSION LE 15 OCTOBRE 2010
Responsabilités, assurances et fiscalité
Anticiper et se protéger:
Détecter les risques de responsabilités civiles et pénales pesant sur les organisateurs d'événements sportifs.
Prévenir les condamnations et gérer les risques.
Organiser une politique d'assurance.
| Le contrat de travail dans le sport |
PROCHAINE SESSION LE 10 JUIN 2010
Bien choisir le contrat de travail et la convention applicable
Anticiper et se protéger :
Comprendre le droit du travail appliqué au sport et les changements résultant de la mise en œuvre de la CCN Sport.
Détecter et résoudre les problématiques liées à l'application de la CCN Sport.
Optimiser la relation de travail par une meilleure connaissance des "rouages" du droit du travail.







