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Responsabilités des organisateurs d’événements sportifs |  |
Responsabilités, assurances et fiscalité
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Objectifs : |  |
Anticiper et se protéger:
Détecter les risques de responsabilités civiles et pénales pesant sur les organisateurs d'évènements sportifs
Prévenir les condamnations et gérer les risques.
Organiser une politique d'assurance.
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Contenu : | |
Les responsabilités à l'égard des compétiteurs
Responsabilité contractuelle : Responsabilité délictuelle
Les responsabilités à l'égard des autres acteurs
Infractions de droit commun
Infractions spécifiques au sport
Les obligations d'assurance
La garantie des risques financiers
La garantie des risques matériels
La garantie des risques sportifs
Fiscalité spécifique
La spécificité du droit de la responsabilité en matière sportive
La responsabilité civile
Obligation de sécurité et obligation d'information Les responsabilités à l'égard des spectateurs
La responsabilité pénale Les assurances des manifestations
Cas pratique :
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Les + de la formation | |
Un point essentiel sur les responsabilités et risques liés à l'organisation d'événements sportifs.
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Clubs et fédérations sportives : Responsables juridique, DAF, chefs de projet.
Associations sportives
Collectivités territoriales
Organisateurs (associations sportives ou professionnelles)
Jean-Michel MARMAYOU
Maître de conférences et rédacteur d'études du Lamy droit du sport, il est spécialisé dans les clubs sportifs.
Fabrice RIZZO
Maître de conférences, il est directeur du Centre de droit du sport de Marseille
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