La rédaction du contrat de sponsoring
sportif de A à Z.
Animée par Fabrice Rizzo et Jean-Michel Marmayou, les juristes en droit du sport les plus réputés en France.
Ils animent en exclusivité pour Fast Sport les sessions pour les professionnels du sport.
“Nous abordons le contrat de sponsoring sportif de façon
exhaustive afin d’envisager et rédiger des contrats reflétant au plus près la réalité du partenariat.”
Compétences.
– Acquérir les notions juridiques pour négocier un partenariat
– Identifier les clauses spécifiques
– Comprendre les enjeux liés à la conclusion, l’exécution et la rupture des contrats de sponsoring
– Anticiper les risques juridiques
Programme.
ÉTAPE 1 – Qu’est-ce qu’un contrat de sponsoring sportif et quand est-il conclu ?
Introduction et définition des contrats de sponsoring
Forme juridique du sponsoring
Les négociations
La conclusion
ÉTAPE 2 – La vie du contrat de sponsoring sportif
Naissance et fin du contrat
Obligations des parties
Autres obligations
ÉTAPE 3 – Règles spéciales liées au sponsoring sportif
ÉTAPE 4 – Droit de la publicité et sponsoring sportif
Sport, alcool et tabac : les règles de la Loi Evin
Contrats de sponsoring et paris sur internet
ÉTAPE 5 – Comment s’applique le droit de la concurrence
Durée des contrats de sponsoring
Clauses de reconduction et d’exclusivité
ÉTAPE 6 – Le contrat de A à Z et les clauses adaptées
Préambule, parties, clauses de définition
Le corps du contrat et les clauses adaptées
Le bas du contrat, la signature
Pédagogie.
Alternance de données de
cadrage et d’atelier pratique.
Support de formation incluant la jurisprudence à date.
J-7 : questionnaire d’évaluation initiale
J-4 : Module de pré-requis en ligne
Jour J : formation et ateliers
J+1 : évaluation des acquis par QCM & satisfaction
Certificat de formation
Public
Tout public marketing ou
juridique en fédération, club, chez l’annonceur. Avocats et juristes.
Prérequis
Maîtriser les bases du sponsoring sportif
Durée et modalités
Formation en ligne : 7h en moyenne avec temps de travail personnel
accès 1 an en illimité
Formation sur mesure : 1 jour, 7 h
Tarif
Nous consulter
Délai d’accès
Formation en ligne : entrée en formation immédiate
Formation sur mesure : inscriptions acceptées jusqu’à 2 jours ouvrés avant le début de la formation