Tout savoir sur l’utilisation de l’image dans le sport et sa fiscalité.
La formation de haut niveau sur l’utilisation de l’image dans le sport et sa fiscalité avec Fabrice Rizzo et Jean-Michel Marmayou, les juristes en droit du sport les plus réputés en France.
Ils dirigent le Centre de Droit du Sport de Marseille et le Lamy Droit du Sport et animent en exclusivité pour Fast Sport les sessions pour les professionnels du sport.
“Nous nous attachons à coller à la réalité du terrain pour apporter
une réponse juridique en lien étroit avec la pratique.“
Compétences.
– Maîtriser les différentes images du sportif
– Etre en mesure d’exploiter et de protéger l’image d’un sportif ou d’une entité sportive
– Superviser ou suivre la rédaction et la vie du contrat d’image
Programme.
ÉTAPE 1 – L’image et les différentes images du sportif
Les particularités de l’image des sportifs et entités sportives
Les différentes images du sportif
ÉTAPE 2 – Protéger le droit à l’image du sportif
Le domaine et fondements de la protection
Les mesures de réparation
ÉTAPE 3 – L’exploitation commerciale de l’image
Les contrats d’image
Les clauses spécifiques au contrat d’image (exclusivité,
disponibilité, renouvellement …)
L’exploitation de l’image individuelle par les partenaires
L’exploitation de l’image individuelle associée par les clubs
et leurs sponsors
Le cas particulier de l’image des équipes de France
ÉTAPE 4 – Cas pratiques issus de l’actualité juridique, la jurisprudence et les nouvelles mesures
La jurisprudence et les nouvelles mesures
ÉTAPE 5 – Point sur la fiscalité de l’image
Le montage fiscal du contrat d’image
Comment optimiser les droits d’image pour
les sportifs ?
Pédagogie.
Best practices, atelier pratique. support de
formation incluant la jurisprudence à date.
J-7 : questionnaire d’évaluation initiale
J-4 : Module de pré-requis en ligne
Jour J : formation et ateliers
J+1 : évaluation des acquis par QCM & satisfaction
Certificat de formation
Public
Tout public marketing ou juridique en fédération, clubs, chez l’annonceur.
Avocats, juristes, DRH et DAF
Pré-requis
Maîtriser les bases du sponsoring sportif
Durée et modalités
Formation en ligne : 7h de moyenne avec temps de travail personnel
Accès 6 mois en illimité
Formation sur mesure : 1 jour / 7h
Tarif
Formation sur mesure : Nous consulter
Délai d’accès
Inscriptions acceptées jusqu’à 2 jours ouvrés avant le début de la formation